Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARONNE DE FONTIGNAC
Numéro de dépôt :
1707941
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001
Présentation de la marque BARONNE DE FONTIGNAC
Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONNE DE FONTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARONNE DE FONTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67120 - Publication au BOPI 1992-09-08